| I: ORGANISATION | |
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Le site Genieokados.com est créé et administré par benoit A., 50310 Montebourg (France) qui organise ce site de jeux et permettant de gagner des cadeaux, exclusivement accessible par Internet à l'adresse suivante : http://www.genieokados.com. Ce jeu gratuit est sans obligation d'achat et est ouvert uniquement à toute personne physique. Pour les mineurs, le jeu se fait sous la responsabilité du représentant légal. Toute personne jouant sur celui ci adhère au règlement. Benoit André est le propriétaire du site http://www.genieokados.com |
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| II: PARTICIPATION / INSCRIPTION | |
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Le site genieokados.com est ouvert aux joueurs majeurs. Pour les joueurs mineurs une autorisation parentale, signé, est demandé. L'autorisation parentale doit être envoyée par email via l'adresse: webmaster@genieokados.com. Genieokados.com se donne le droit de supprimer le compte d'un joueur désigné comme mineur. Genieokados.com est ouvert à certains pays, pour connaître la liste rendez vous page inscription. Genieokados.com se donne le droit de supprimer tout compte d'un membre qui ne réside pas dans un de ces pays et sans préavis et justification. Tout joueur doit s'inscrire lors de sa première utilisation. Celui ci devra choisir un pseudo et un mot de passe. Ceux ci permettent à genieokados.com d'identifier le joueur. Le mot de passe doit être personnel et confidentiel. Tout détournement de la part d'un tiers de ces données, entraînant une fraude, telle que dépenses des points est à la seule responsabilité de l'utilisateur et n'entraîne nullement la responsabilité de Genieokados.com. Lors de l'inscription du joueur, certaines données sont demandées, telles que l'adresse postal, elles permettent d'envoyer les cadeaux commandés par l'utilisateur. Celui ci dispose d'un droit d'accès et de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (Art 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à webmaster@genieokados.com. Les informations concernant le joueur, telle que l'adresse Email pourront être utilisées afin de lui envoyer des informations concernant les nouveaux jeux, nouveaux cadeaux, opérations spéciales ou toutes modifications du site . Des emails publicitaires peuvent également lui être envoyés par toutes sociétés partenaires sélectionnées. Plusieurs joueurs ne peuvent s'inscrire à partir du même ordinateur. L'inscription et la participation aux Jeux du site Genieokados.com implique une attitude loyale, dans le respect absolu des règles et des droits des autres joueurs. Le membre assume l'entière responsabilité du contenu qu'il produit et communique à des tiers. Le membre s'engage à ce que le contenu de ses messages, sous quelque forme que ce soit, ne viole en aucune façon: - les lois et réglementations en vigueur dans le pays de résidence ou dans le pays où le message est destiné à être reçu. - ne contienne, s'il s'agit d'un message informatique, ni virus, ni programme susceptible de causer des dommages aux personnes ou à leurs biens. Le membre s'engage notamment, et sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive, à ne pas transmettre de messages diffamatoires, constituant des menaces, ou attentatoires aux bonnes mœurs. En cas de non respect ou de présomption de non respect du Règlement par un joueur ou en cas d’infraction, de tentative ou de présomption d’infraction de la part d’un joueur susceptible de faire l’objet de poursuites, conformément aux dispositions de l’article VII du présent Règlement, la Société Organisatrice pourra interdire temporairement, voire définitivement, l’accès de ce joueur à son compte. |
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| III: POINTS / COMPTE DU JOUEUR | |
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La valeur des points n'a aucun rapport avec une quelconque valeur monétaire. A tout moment, l'utilisateur et lui seul, pourra consulter le nombre de points qu'il a sur son compte. Genieokados.com se réserve le droit de supprimer, modifier à la diminution du nombre de points le compte d'un joueur, si celui ci ne respectait pas le règlement. Genieokados.com décline toute responsabilité en cas de panne ou d'incident technique empêchant le déroulement des jeux et pouvant provoquer d'éventuelles pertes de parties et ou points. Aucun remboursement ne sera effectué sous quelques formes qu'ils soient. |
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| IV: PARTIES QUOTIDIENNES | |
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Chaque joueur dispose d'un quota de parties par jours suivant son rang statutaire. Pour plus d'infos rendez vous dans la rubrique 'devenir vip'. Des parties supplémentaires peuvent être commandées voir la partie XVII et XVIII. |
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| V: DOTATIONS | |
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Les points seront échangeables dans l'espace boutique. La liste des cadeaux est disponible en cliquant simplement sur la rubrique "Boutique" du site pour accéder à cette liste complète. Cette liste est modifiable à tout moment sans préavis et les photos de celle ci ne sont pas contractuelles. La livraison des cadeaux est effectuée dans les pays listé lors de l'inscription Lorsque le joueur commande un cadeau, il verra son compte de points débité d'un nombre de points égal à la valeur du cadeau. Toutes informations d'identité ou d'adresse fausses entraînent la nullité du gagnant et de l'ensemble de ses points. En cas de rupture de stock, Genieoakdos.com se réserve le droit de livrer au joueur un cadeau équivalent à celui commandé. Genieokados.com pourra également re-créditer (en informant le joueur) le compte de celui ci du nombre de points débités. Les cadeaux ne peuvent faire l'objet d'un remboursement en espèces, ni d'aucune contrepartie de quelques nature que se soit. Les codes en boutique ne peuvent faire l'objet d'un remboursement en espèces, ni d'aucune contrepartie de quelques nature que se soit si le code partenaire se dit "invalide"-"faux". |
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| VI: REMISE DE LOTS / LIVRAISON | |
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Genieoakdos.com s'engage à livrer les joueurs dans les plus brefs délais, tout en respectant un délai maximum de 60 jours. Du fait de l'acceptation de son lots, les gagnants autorisent Genieoakdos.com à utiliser ses nom, prénom, adresse postale ou Internet dans toute manifestation public-promotionnelle liée au présent jeu sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que le prix gagné. De même, genieokados.com ne saura tenu pour responsable de toute avarie, vol et perte intervenu lors de la livraison. Les envois sont expédiés sans ‘suivi’, mais une option pour la France existe voir ci dessous. Pour les membres résident en France, un suivi du cadeau peut être effectué, pour cela une fois votre commande effectué, rendez vous dans la rubrique 'suivi' espace boutique, une contribution vous sera demandé sous forme de point. Pour les membres résidant hors France, aucun suivi ne peut être effectué, donc en cas de vol ou de non livraison, le site ne sera tenu aucunement responsable. Les lots non réclamés ou retournés dans les 30 jours calendaires suivant le jeu seront perdus pour le participant et demeureront acquis à Genieokados.com. Genieokados ne sera aucunement responsable si le membre ne récupère pas le ou les codes ‘jeu’ commandé et attribué dans la rubrique (vos commandes), en effet la base de données est nettoyée tout les 6 mois et nous vous invitons donc a faire attention. |
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| VII : UTILISATION ANORMALE OU ABUSIVE – PIRATAGE | |
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Genieoakdos.com réserve le droit de ne pas valider les points du joueur, ou de supprimer son compte, si celui ci a joué de façon anormale en utilisant par exemple des scripts, programmes informatiques, en intervenant dans le site anormalement, en profitant de failles détectées dans le programme du site, etc... Genieokados n'est aucunement responsable sur la revente d'un code par un membre se trouvant dit "invalide" - "faux" ou "obtenu de façon non légal" sur le site par autrui, genieokados ne fera l'objet d'aucun remboursement en espèces, ni d'aucune contrepartie de quelques nature que se soit. |
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| VIII: CONNECTION ET UTILISATION | |
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La participation implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l'Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau. Genieoakdos.com décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de l'envoi des bulletins à une adresse erronée ou incomplète. |
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| IX: LITIGES ET RESPONSABILITE | |
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La participation à ce jeu implique l'acceptation sans réserve du règlement dans son intégralité. Genieokados.com tranchera souverainement tout litige relatif au jeu et à son règlement. Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite concernant l'interprétation ou l'application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du jeu. Genieoakdos.com se réserve le droit pour quelque raison que ce soit, de prolonger ou d'annuler le présent jeu. |
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| X: CONVENTION DE PREUVES | |
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Sauf en cas d'erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultantes des systèmes de jeu de Genieokados.com ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique des dites informations relatif au jeu. |
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| XI: LES GAINS DES JEUX | |
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Les jeux proposés sur le site font intervenir le hasard. En la matière, genieokados.com déclare se conformer à la législation en vigueur sur le sol français (qui s'apparente aux législations en vigueur dans les différents pays de la communauté européenne et la plupart des pays en général). Le participant doit préalablement vérifier qu'il accède au site à partir d'un état dont la législation l'autorise de manière générale à jouer et en particulier à jouer à des jeux faisant intervenir le hasard. Les jeux proposés sur le site fonctionnent dans le strict respect du hasard, à partir de fonctions informatiques courantes et reconnues pour leur efficacité à leur conférer un caractère véritablement aléatoire, garantissant une égalité de traitement de tous les participants. |
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| XII: FORUM – LIVRE D’OR | |
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Forum : En accédant au forum de “Genieokados.com”, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes. Vous acceptez de ne publier aucun contenu à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, pornographique ou autre qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays où “Genieokados.com” est hébergé ou la Loi Internationale. Ne pas respecter cela peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, en plus de l’envoi d’un avertissement à votre fournisseur d’accès à Internet si nous jugeons cela nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée afin d’aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez le fait que “Genieokados.com” ait le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez saisies soient stockées dans notre base de données. Bien que cette information ne sera pas diffusée à une tierce partie sans votre consentement, ni “Genieokados.com” et ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données. Livre d’or : Son usage est limité aux messages lors de gains divers dans la boutique... Tout autre message sera supprimé sans préavis car il y a le forum et un espace ‘contact’ pour toutes réclamations. |
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| XIII: LOI RELATIVE A L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTES | |
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Conformément À la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne n° 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes qui, s'étant connectées au site et ont répondu aux questions de l'inscription afin d'accéder aux jeux et services du site, disposent d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des données les concernant. En conséquence, tout participant inscrit sur le site a le droit d'exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées. La demande doit être adressée, par écrit, avec les coordonnées du demandeur, à l'adresse de Mr ANDRE indiquée dans le premier paragraphe du présent règlement. La demande peut également être formée directement sur le site, par la rubrique "Contact", selon les modalités qui y sont précisée. |
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| XIV: DEPOT LEGAL | |
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Cnil : n° 1130319 - SIRET : 510 519 895 00013 Le règlement est déposé à la SCP Carlini-Montel-Simeone, huissiers de justice associés, 40 rue Sainte, 13 001 Marseille. Le règlement peut être modifié à tout moment sous la forme d'un avenant par l'organisateur, dans le respect des conditions énoncées, et publié par annonce en ligne sur le site. L'avenant est enregistré à la SCP huissiers de justice associés dépositaire du règlement avant sa publication. Il entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne et tout Participant sera réputé l'avoir accepté du simple fait de sa participation au Jeu, à compter de la date d'entrée en vigueur de la modification. Tout Participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer au Jeu. Le règlement est adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite par courrier, avant la date de clôture du jeu. Le règlement complet peut être également consulté en ligne sur le site du jeu. Les frais postaux nécessaires à l'obtention du règlement seront remboursés sur simple demande sur la base du tarif lent " lettre " en vigueur. |
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| XV: REMBOURSEMENT DES FRAIS DE CONNEXION | |
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Conformément aux dispositions des articles L. 121-36 et suivant du Code de la Consommation, l'accès au site et la participation aux jeux qui y sont proposés sont entièrement libres et gratuits, en sorte que les frais de connexion au site, exposés par le Joueur, lui seront remboursés selon les modalités ci-dessous.
Genieokados.com conserve en mémoire, pour chaque Joueur, les dates et heures de connexion et de déconnexion au site, ainsi que la durée de connexion.
Un seul remboursement par mois et par foyer (même nom, même adresse postale, même IP) est admis, à la condition que le Joueur soit résidant en France et dans les conditions d'utilisation normales du site, étant précisé qu'il est expressément convenu qu'une utilisation normale du site ne peut excéder 15 (quinze) minutes par jour.
Étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le Joueur de se connecter au site et de participer aux jeux ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire. En cas de connexion payante facturée au prorata de la durée de communication, les frais de connexion sur le site pour la participation aux jeux seront remboursés par chèque, sur demande du Joueur adressée dans le mois du débours de ces frais, le cachet de la poste faisant foi, dans les deux mois de la réception de la demande du Joueur. Ce remboursement ne peut excéder 15 minutes de connexion par jour dans la limite de 25 € TTC par mois. Dans l'hypothèse d'une connexion faisant l'objet d'un paiement forfaitaire pour une durée déterminée et, au-delà de cette durée, facturée au prorata de la durée de communication, les frais de connexion au site seront remboursés selon les modalités précitées au Joueur dès lors qu'il est établi que le Joueur a excédé le forfait dont il disposait et que ce forfait a été dépassé du fait de la connexion au site. Pour obtenir le remboursement de ses frais de connexion, ainsi que les frais d'affranchissement de sa demande de remboursement, le Joueur doit adresser à Toilokdo SARL une demande écrite, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants : * nom, prénom et adresse postale personnelle, * dates, heures et durées de ses connexions au site, * copie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès auquel il est abonné, faisant apparaître les dates et heures de ses connexions au site. Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande de remboursement des frais de connexion seront remboursés, sur demande, sur la base du tarif postal lent en vigueur. L'obtention d'éléments facultatifs ou de lots de parties supplémentaires sur le site ne sera pas remboursée car les codes le permettant sont accessibles dans la boutique en échange de points. Ces points étant gagnés gratuitement, ces contenus du site sont donc accessibles gratuitement et ne peuvent prétendre à remboursement. |
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| XVI: CONCOURS | |
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Genieokados décline toute responsabilité en cas de mauvais usage d’un membre de ses parties concours. Il ne sera fait aucun remboursement de quelque nature que ce soit sur un disfonctionement du concours ou dit 'piraterie'. Dans ce dernier cas , Genieokados se donne le droit de reflexion : -Peux bannir un membre (voir reglement VII) - Remettre le concours à son point de départ, ainsi que reproposé une date ultérieur de la fin d'un concours. Lors de la fin d'un concours , les parties achetées restante seront perdus et donc remis à zéro pour le démarage d'un futur concours. Les délais de livraison d'un cadeau gagné sur un concours et le même qu'une commande effectué en boutique , délai 60 jours. |
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| XVII: ACHAT DE PARTIES MONEYBOOKERS / REMBOURSEMENT | |
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PAR MONEYBOOKERS : Pour ce faire, le Participant doit se diriger dans la rubrique "parties+". Il vous suffira de selectionner votre pack et de cliquer sur payer pour être rediriger vers la page d'identification moneybookers Une fois votre pack acheté , nous nous engageons à vous envoyer vos codes par email dans un délai de 24h. En cas de litige : -Codes non reçu : genieokados à une sauvegarde de votre commande , nous vous enverons de nouveau vos codes par email ou par messagerie privée sur le site. -Remboursement : Un droit de retractation vous ai donné et nous acceptons un remboursement d'une commande dans la condition que ces codes ne soit pas encore utilisé . dans le cas où les codes ne sont pas utilisé , nous procederons à leur destruction sur nos bases de donnée et nous vous rembourseront votre commande sous 24 heures. |
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| XVIII: ACHAT DE PARTIES AUDIOTEL / REMBOURSEMENT | |
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AUDIOTEL : Pour ce faire, le Participant doit se diriger dans la rubrique "parties+". puis appeler un des numéros proposés suivant son pays . Une fois connecté au serveur vocal, le participant doit noter le code unique lui étant communiqué, puis raccrocher. L'utilisateur devra saisir le code valide qui lui a été communiqué par téléphone, sms ou autre plates formes prestataire afin de voir automatiquement son compte crédité du nombre de parties indiqué sur le jeu. Un code ne pourra être utilisé qu'une seule et unique fois. |
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